| |
Mentions légales
:
Informatique et liberté
Les liens hypertexte présents sur le site du ESSCOM et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet
n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site du ESSCOM quant au contenu de ces sites.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère
nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations
en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique
et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins
personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des
fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi
n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès
(art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données
qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès
du ESSCOM
6 Rue du Moulin de la Halveque
44300 Nantes
Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une oeuvre dont le ESSCOM est l'auteur
au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées
sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site
sont la propriété
du ESSCOM ou de tiers ayant
autorisés
le ESSCOM à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le
site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles
L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la
protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des
oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles
soient strictement réservées à un usage personnel excluant
tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information
et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code
de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation,
utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit
et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie
des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation
préalable
du ESSCOM,
est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
|
